1. Introduction

Les présentes conditions d’utilisation régissent les conditions d’accès et d’utilisation du site web www.sixonefruits.com (ci-après dénommé « le Site »), propriété de SixOneFruits, S.L. (ci-après dénommé « le Propriétaire du Site »). L’utilisateur du Site Web doit lire et comprendre les présentes conditions afin d’utiliser correctement tous les services et informations fournis par le Site Web. Le simple accès et/ou l’utilisation de tout ou partie de son contenu et/ou de ses services implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation.

2. Conditions d’utilisation

Les présentes conditions générales d’utilisation régissent l’accès et l’utilisation du Site, y compris les contenus et les services mis à la disposition des utilisateurs sur et/ou via le Site, que ce soit par le Site, par ses utilisateurs ou par des tiers. Toutefois, l’accès et l’utilisation de certains contenus et/ou services peuvent être soumis à certaines conditions spécifiques.

3. Modifications

Le propriétaire du site Web se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation du site Web. Dans tous les cas, il est recommandé de consulter régulièrement les présentes conditions d’utilisation, car elles peuvent être modifiées.

4. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur doit respecter à tout moment les termes et conditions établis dans les présentes conditions générales d’utilisation. L’utilisateur déclare expressément qu’il utilisera le site Web de manière diligente et assumera toute responsabilité pouvant découler du non-respect des règles.

De même, l’utilisateur ne pourra pas utiliser le site web pour transmettre, stocker, divulguer, promouvoir ou distribuer des données ou des contenus contenant des virus ou tout autre code informatique, fichiers ou programmes conçus pour interrompre, détruire ou nuire au fonctionnement de tout programme ou équipement informatique ou de télécommunications.

5. Responsabilité du site web

L’utilisateur reconnaît et accepte que le site web n’offre aucune garantie, expresse ou implicite, concernant les données, contenus, informations et services qui y sont intégrés et proposés.

Sauf dans les cas où la loi impose expressément le contraire, et exclusivement dans la mesure et dans la limite où elle l’impose, le propriétaire du site web ne garantit ni n’assume aucune responsabilité quant aux dommages et préjudices éventuels causés par l’utilisation des informations, données et services du site web.

Dans tous les cas, le propriétaire du site web exclut toute responsabilité pour les dommages pouvant résulter des informations et/ou services fournis ou fournis par des tiers autres que le propriétaire du site web. Toute responsabilité incombera au tiers, qu’il s’agisse d’un fournisseur ou d’un collaborateur.

6. Propriété intellectuelle et industrielle

Tous les contenus, marques, logos, dessins, documentation, programmes informatiques ou tout autre élément susceptible d’être protégé par la législation sur la propriété intellectuelle ou industrielle, accessibles sur le site Web, appartiennent exclusivement au propriétaire du site Web et tous les droits sur ceux-ci sont expressément réservés. La création de liens hypertextes (links) vers tout élément constitutif des pages du site web est expressément interdite sans l’autorisation de son propriétaire, à moins qu’il ne s’agisse d’une page dont l’accès ne nécessite pas d’identification ou d’authentification, ou dont l’accès est restreint.

Dans tous les cas, le propriétaire du site web se réserve tous les droits sur les contenus, informations, données et services qu’il détient à leur sujet. Le propriétaire du site web n’accorde aucune licence ou autorisation d’utilisation à l’utilisateur sur ses contenus, données ou services, autre que celle expressément détaillée dans les présentes conditions générales d’utilisation du site web.

7. Législation applicable, juridiction compétente et notifications

Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois espagnoles. Pour toute réclamation, les tribunaux de la ville de Barcelone seront compétents. Toutes les notifications, demandes, requêtes et autres communications que l’utilisateur souhaite adresser au propriétaire du site web doivent être faites par écrit et seront considérées comme ayant été correctement effectuées lorsqu’elles auront été reçues à l’adresse suivante : sisu@sixonefruits.com.